Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LETHEIL
S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496767
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque LETHEIL

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LETHEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue domicilié(e) 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2129230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2129230) - France.

La marque LETHEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LETHEIL est expirée depuis le 3 novembre 2008.

S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT , (Marque figurative) , CIDOUX , FRANCE BLEU , SOIE


S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, (Société anonyme) - 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2129230) - France - SIREN 537350084


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2129230) - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Renouvellement sans limitation n°2129230 - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503523 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 19 mai 2010 - Changement de dénomination n°523967 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523966 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523964 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°523962 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523963 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Changement de dénomination n°523965 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, journaux, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.